BESTIMMUNG EINER ENTFERNUNG ZU EINER EINGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4158454 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158454
- Numéro de demande
- EP21729395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/044 (2006.01)
- Priorité
- NL 2025725 02.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/070548 13.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/248147 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 29 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Microsoft Technology Licensing LLC, One Microsoft Way, Redmond WA 98052-6399, Etats-Unis d'Amérique → Microsoft Technology Licensing, LLC, One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
GREBNEV, Igor
Redmond, WA 98052-6399, US
WESTHUES, Jonathan
Redmond, WA 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.