VORRICHTUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4158488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158488
- Numéro de demande
- EP21728103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06F 12/1009 (2016.01)G06F 12/1027 (2016.01)
- Priorité
- GB 202007936 27.05.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051213 20.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/240133 02.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
SWAINE, Andrew Brookfield
Sheffield, South Yorkshire SL1 4LW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.