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Brevet européen · EP4158611 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158611
Numéro de demande
EP21727133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G08G 1/0962 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
G06V 20/56 (2022.01)
G06V 20/58 (2022.01)
G08G 1/0965 (2006.01)
Priorité
DE 102020114213 27.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/063248 19.05.2021
Publication PCT
WO2021/239531 02.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Valeo Schalter und Sensoren GmbH

Laiernstrasse 12, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Inventeur

MAURER, Philipp

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.