PROCEDE DE CONTROLE DU VOLUME SONORE
Brevet européen · EP4158620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158620
- Numéro de demande
- EP21723309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G10L 15/08 (2006.01)G10L 25/78 (2013.01)G10L 15/25 (2013.01)G06F 3/01 (2006.01)H03G 3/34 (2006.01)G10L 21/0208 (2013.01)H04S 7/00 (2006.01)G06V 40/20 (2022.01)H03G 3/30 (2006.01)H03G 3/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005764 02.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/062372 10.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/244826 09.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
MARTIN, Hervé
31600 Seysses État, FR
MENDES-CARVALHO, Jose
31810 Venerque, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.