SOLARZELLE UND SOLARZELLENMODUL
Brevet européen · EP4158695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158695
- Numéro de demande
- EP21732591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H10F 77/20 (2025.01)H10F 10/166 (2025.01)
- Priorité
- IT 202000012613 27.05.2020
- Demande PCT
- PCT/IT2021/050167 27.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/240569 02.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
SCIUTO, Marcello
00198 ROMA (RM), IT
CANINO, Andrea
00198 ROMA (RM), IT
CONDORELLI, Giuseppe
00198 ROMA (RM), IT
GERARDI, Cosimo
00198 ROMA (RM), IT
TERRASI, Antonio
00198 ROMA (RM), IT
TORRISI, Giacomo
00198 ROMA (RM), IT
BATTAGLIA, Anna
00198 ROMA (RM), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.