PASSIVES ELEKTRISCHES SICHERHEITSSYSTEM

Brevet européen · EP4158743 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158743
Numéro de demande
EP21733062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02H 3/093 (2006.01)
H01F 29/00 (2006.01)
H02H 7/06 (2006.01)
H02H 9/02 (2006.01)
Priorité
RS P20200621 26.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/064123 26.05.2021
Publication PCT
WO2021/239852 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Sinhronija Atom doo

Djura Petrovic 25, 24322 Lovcenac, RS

Inventeur

KIZIC , Mile

21238 Curug, RS

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.