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Brevet européen · EP4158780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158780
Numéro de demande
EP21723487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04B 1/04 (2006.01)
H04B 1/525 (2015.01)
H04W 88/06 (2009.01)
Priorité
US 202063030631 P 27.05.2020
US 202017000986 24.08.2020
Demande PCT
PCT/US2021/026744 10.04.2021
Publication PCT
WO2021/242418 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Microsoft Technology Licensing, LLC

One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, US

Inventeur

KHAWAND, Charbel

Redmond, Washington 98052-6399, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.