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Brevet européen · EP4158834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158834
Numéro de demande
EP21735471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
Priorité
US 202063031475 P 28.05.2020
US 202117330243 25.05.2021
Demande PCT
PCT/US2021/034359 26.05.2021
Publication PCT
WO2021/242931 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

ATTN: International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

HUANG, Yi

San Diego, California 92121, US

ABDELGHAFFAR, Muhammad Sayed Khairy

San Diego, California 92121, US

HOSSEINI, Seyedkianoush

San Diego, California 92121, US

JI, Tingfang

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.