HAUSHALTSGERÄTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4159003 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159003
- Numéro de demande
- EP21726660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H05B 6/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 20382471 02.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063457 20.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/244860 09.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
DOMINGUEZ VICENTE, Alberto
50008 Zaragoza, ES
ESPAÑOL LEZA, Jorge
50009 Zaragoza, ES
LAZARO AMATRIAIN, Guillermo
22193 Igries, ES
MUÑOZ FUMANAL, Antonio
50180 Utebo, ES
PEINADO ADIEGO, Ramon
50008 Zaragoza, ES
TESA BETES, Jorge
50018 Zaragoza, ES
VILLA LOPEZ, Jorge
22700 Jaca (Huesca), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.