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Brevet européen · EP4159015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159015
Numéro de demande
EP21817752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A01B 69/04 (2006.01)
A01D 69/00 (2006.01)
G05D 1/00 (2024.01)
A01D 41/127 (2006.01)
Priorité
JP 2020095932 02.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/017532 07.05.2021
Publication PCT
WO2021/246106 09.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

YAMAGUCHI, Yuji

Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.