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Brevet européen · EP4159096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159096
Numéro de demande
EP21814623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F24C 15/00 (2006.01)
F24C 15/04 (2006.01)
Priorité
CN 202010478158 29.05.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/096805 28.05.2021
Publication PCT
WO2021/239119 02.12.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

RAO, Bowen

Foshan, Guangdong 528311, CN

ZHANG, Jianlong

Foshan, Guangdong 528311, CN

ZHANG, Zhenbao

Foshan, Guangdong 528311, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.