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Brevet européen · EP4159151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159151
- Numéro de demande
- EP20938807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2020
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 34/30 (2016.01)H02J 1/08 (2006.01)H02J 1/10 (2006.01)A61B 90/50 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/021603 01.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/245748 09.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
KANO, Satoshi
Tokyo 160-0017, JP
ISHIKAWA, Yoshihiro
Tokyo 160-0017, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.