WEARABLE-EINWEGARTIKEL

Brevet européen · EP4159173 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159173
Numéro de demande
EP21811902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/511 (2006.01)
Priorité
JP 2020094371 29.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/019189 20.05.2021
Publication PCT
WO2021/241396 02.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

DAIO PAPER CORPORATION

Daio Paper Corporation

2-60 Mishimakamiya-cho Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0492, JP

Inventeur

NAKAMURA, Wataru

Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0113, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.