DILATATOR

Brevet européen · EP4159263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159263
Numéro de demande
EP21818484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 29/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020095450 01.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/015008 09.04.2021
Publication PCT
WO2021/246054 09.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

ASAHI INTECC CO., LTD.

Asahi Intecc Co., Ltd.

3-100, Akatsuki-cho, Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Inventeur

TSUZUKU, Marina

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

FUSEYA, Yukihiro

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.