GELE MIT EINEM HYDROPHOBEN MATERIAL
Brevet européen · EP4159283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159283
- Numéro de demande
- EP22209305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2017
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 13/00 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61L 9/04 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP17382485
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
FERNANDEZ-PRIETO, Susana
1853 Strombeek-Bever, BE
FRANCO, Jose Maria
21071 Huelva, ES
FRATINI, Emiliano
50121 Firenze, IT
JAMES, Craig
50019 Sesto Fiorentino, IT
MARTINEZ GARCIA, Immaculada
21071 Huelva, ES
O'SULLIVAN, Denis Gerard
1853 Strombeek-Bever, BE
SAINI, Gaurav
138547 Singapore, SG
SANTAN, Harshal Diliprao
21071 Huelva, ES
SMETS, Johan
1853 Strombeek-Bever, BE
VYAS, Rahul
138547 Singapore, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.