GELE MIT EINEM HYDROPHOBEN MATERIAL

Brevet européen · EP4159283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159283
Numéro de demande
EP22209305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2017
Publié
5 avr. 2023
Délivré
5 mars 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 13/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
A61K 8/04 (2006.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61L 9/04 (2006.01)
C11D 3/37 (2006.01)
Divisionnaire de
EP17382485
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Inventeur

FERNANDEZ-PRIETO, Susana

1853 Strombeek-Bever, BE

FRANCO, Jose Maria

21071 Huelva, ES

FRATINI, Emiliano

50121 Firenze, IT

JAMES, Craig

50019 Sesto Fiorentino, IT

MARTINEZ GARCIA, Immaculada

21071 Huelva, ES

O'SULLIVAN, Denis Gerard

1853 Strombeek-Bever, BE

SAINI, Gaurav

138547 Singapore, SG

SANTAN, Harshal Diliprao

21071 Huelva, ES

SMETS, Johan

1853 Strombeek-Bever, BE

VYAS, Rahul

138547 Singapore, SG

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