MASKE
Brevet européen · EP4159286 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159286
- Numéro de demande
- EP21814370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A41D 13/11 (2006.01)A62B 18/02 (2006.01)A62B 18/08 (2006.01)A62B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020094368 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/018437 14.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/241284 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
HAYASHI, Akifumi
Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0113, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.