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Brevet européen · EP4159347 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159347
Numéro de demande
EP22194922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2022
Publié
5 avr. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B23B 31/08 (2006.01)
B23B 31/20 (2006.01)
B23B 31/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021159331 29.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

SUGINO MACHINE LIMITED

Sugino Machine Limited

2880 Kuriyama, Namerikawa City, Toyama 936-8577, JP

Inventeur

IHARA, Minoru

Uozu City, Toyama, 9378511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.