SCHICHTKÖRPER
Brevet européen · EP4159460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159460
- Numéro de demande
- EP21813060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B41N 3/00 (2006.01)B41N 1/14 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)G03F 7/004 (2006.01)G03F 7/027 (2006.01)G03F 7/029 (2006.01)G03F 7/031 (2006.01)G03F 7/09 (2006.01)G03F 7/11 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020095074 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/020220 27.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/241693 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
SAKAGUCHI, Akira
Haibara-gun, Shizuoka 421-0396, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.