ELEKTRISCHE BAUMASCHINE

Brevet européen · EP4159512 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159512
Numéro de demande
EP21818161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E02F 9/00 (2006.01)
B60K 11/04 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2020095887 02.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/017671 10.05.2021
Publication PCT
WO2021/246110 09.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

Yanmar Flying-Y Building 1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0013, JP

Inventeur

NISHIKORI, Shu

Osaka-shi, Osaka 530-0013, JP

KANEDA, Kensuke

Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.