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Brevet européen · EP4159514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159514
Numéro de demande
EP20938137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
5 avr. 2023
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60K 11/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/021409 29.05.2020
Publication PCT
WO2021/240806 02.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Nissan Motor Co., Ltd.

NISSAN MOTOR CO., LTD.

2 Takara-cho Kanagawa-ku Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP

Inventeur

MURATA, Michitomo

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.