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Brevet européen · EP4159535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159535
- Numéro de demande
- EP22203641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2020
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60N 2/28 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)
- Priorité
- CN 201910855970 10.09.2019
- Divisionnaire de
- EP20195291
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 16 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 16.08.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
GUO, Zheng-Wen
Dongguan, 523648, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.