FORMTEIL
Brevet européen · EP4159536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159536
- Numéro de demande
- EP22190214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2022
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B60N 2/56 (2006.01)B60N 2/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021210806 28.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
Dr. Nassauer, Benjamin
30165 Hannover, DE
Mikulski, Sebastian
30165 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.