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Brevet européen · EP4159540 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159540
Numéro de demande
EP21812855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H05B 45/44 (2020.01)
B60Q 11/00 (2006.01)
B60Q 1/04 (2006.01)
B60Q 1/14 (2006.01)
H05B 45/305 (2020.01)
H05B 45/325 (2020.01)
H05B 45/375 (2020.01)
H05B 45/48 (2020.01)
H05B 47/105 (2020.01)
H05B 47/14 (2020.01)
H05B 47/20 (2020.01)
Priorité
JP 2020094517 29.05.2020
JP 2020094657 29.05.2020
JP 2020094918 29.05.2020
JP 2020094919 29.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/019412 21.05.2021
Publication PCT
WO2021/241451 02.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

OTA, Yu

Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP

KATO, Masashi

Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP

YANAGIZU, Shohei

Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP

KIKUCHI, Satoshi

Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.