FAHRZEUGBELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4159540 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159540
- Numéro de demande
- EP21812855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H05B 45/44 (2020.01)B60Q 11/00 (2006.01)B60Q 1/04 (2006.01)B60Q 1/14 (2006.01)H05B 45/305 (2020.01)H05B 45/325 (2020.01)H05B 45/375 (2020.01)H05B 45/48 (2020.01)H05B 47/105 (2020.01)H05B 47/14 (2020.01)H05B 47/20 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020094517 29.05.2020JP 2020094657 29.05.2020JP 2020094918 29.05.2020JP 2020094919 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/019412 21.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/241451 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
OTA, Yu
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP
KATO, Masashi
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP
YANAGIZU, Shohei
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP
KIKUCHI, Satoshi
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.