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Brevet européen · EP4159566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159566
- Numéro de demande
- EP20937313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60W 30/10 (2006.01)B60W 40/10 (2012.01)B60W 50/08 (2020.01)B62D 6/00 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020826 27.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/240666 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
NAKAJIMA Shunsuke
Tokyo 100-8310, JP
TOMINAGA Kenta
Tokyo 100-8310, JP
OGATA Michihiro
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.