FAHRZEUGSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4159571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159571
- Numéro de demande
- EP21818571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)B60W 50/04 (2006.01)B60W 30/08 (2012.01)B60W 60/00 (2020.01)G08G 1/16 (2006.01)H04W 4/029 (2018.01)H04W 4/46 (2018.01)
- Priorité
- JP 2020095568 01.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017822 11.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/246114 09.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
ISHII, Hirotake
Tokyo 100-8280, JP
ISHIMOTO, Hidefumi
Tokyo 110-0015, JP
KIRIMURA, Akiyoshi
Tokyo 110-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.