FLUIDBEHÄLTER MIT VERSCHLUSSKAPPE
Brevet européen · EP4159638 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159638
- Numéro de demande
- EP22198346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2022
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/28 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021125562 01.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 30 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
LAMPRECHT, Volker
34323 Malsfeld, DE
DOELS, Markus
34590 Wabern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.