ZELLHALTIGE STRUKTUR
Brevet européen · EP4159844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159844
- Numéro de demande
- EP22197578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2022
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C12N 5/0793 (2010.01)C12N 5/071 (2010.01)G01N 33/483 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021160843 30.09.2021JP 2022147770 16.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
KAGA, Yuki
Tokyo, 143-8555, JP
NAKAYAMA, Tomoaki
Tokyo, 143-8555, JP
ARATANI, Tomoyuki
Tokyo, 143-8555, JP
KOSHIZUKA, Shinnosuke
Tokyo, 143-8555, JP
SAMESHIMA, Tatsuya
Tokyo, 143-8555, JP
SHIONOIRI, Momoko
Tokyo, 143-8555, JP
KITAZAWA, Tomofumi
Tokyo, 143-8555, JP
IJICHI, Rie
Tokyo, 143-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.