GARNSPINNVORRICHTUNG UND SPINNGARNWICKELSYSTEM

Brevet européen · EP4159899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4159899
Numéro de demande
EP22194336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2022
Publié
5 avr. 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
D01D 13/02 (2006.01)
D01D 4/00 (2006.01)
B65H 63/00 (2006.01)
B65H 67/048 (2006.01)
D01D 5/08 (2006.01)
D01D 4/02 (2006.01)
G01N 33/36 (2006.01)
Priorité
JP 2021162853 01.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

NANAYAMA, Daisuke

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.