KUNSTFASERBEHANDLUNGSMITTEL UND KUNSTFASERN
Brevet européen · EP4159914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159914
- Numéro de demande
- EP21821921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D06M 13/224 (2006.01)D06M 15/53 (2006.01)D06M 13/17 (2006.01)D06M 13/256 (2006.01)D06M 13/292 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020101690 11.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/021316 04.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/251283 16.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
MURAKAMI Suguru
Gamagori-shi, Aichi 443-8611, JP
TSUBOTA Eri
Gamagori-shi, Aichi 443-8611, JP
MURATA Hisanori
Gamagori-shi, Aichi 443-8611, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.