GESCHÄUMTE VERBUNDBAHN MIT NIEDRIGEM NASSKOLLAPS
Brevet européen · EP4159918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159918
- Numéro de demande
- EP22205540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2016
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D21H 17/25 (2006.01)D21H 17/46 (2006.01)D21H 21/22 (2006.01)D21H 27/40 (2006.01)A61L 15/28 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)D21H 21/56 (2006.01)A61L 15/42 (2006.01)A61F 15/00 (2006.01)A61F 13/53 (2006.01)A61F 13/534 (2006.01)A61F 13/537 (2006.01)
- Priorité
- US 201562250227 P 03.11.2015
- Divisionnaire de
- EP16862884
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
QIN, Jian
Appleton, US
CALEWARTS, Deborah J.
Winneconne, US
WALDROUP, Donald E.
Roswell, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.