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Brevet européen · EP4159928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4159928
- Numéro de demande
- EP22205625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E02F 3/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020100991 16.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 5 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 05.02.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
SCHUBERT, Benjamin
76187 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.