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Brevet européen · EP4160013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4160013
Numéro de demande
EP22197671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2022
Publié
5 avr. 2023
Délivré
8 mai 2024
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 15/02 (2006.01)
F04B 23/02 (2006.01)
F04B 53/18 (2006.01)
Priorité
IT 202100025223 01.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  3. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Inventeur

DIVISI, Walter

Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.