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Brevet européen · EP4160015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4160015
Numéro de demande
EP21812004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F04B 27/18 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2020090665 25.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/019529 24.05.2021
Publication PCT
WO2021/241478 02.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15, Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

KURIHARA, Daichi

Tokyo 105-8587, JP

FUKUDOME, Kohei

Tokyo 105-8587, JP

SHIRAFUJI, Keigo

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.