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Brevet européen · EP4160017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160017
- Numéro de demande
- EP20937982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2020
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04B 39/00 (2006.01)F04C 18/02 (2006.01)F04C 27/00 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)F16J 9/26 (2006.01)C08K 3/08 (2006.01)F04B 53/02 (2006.01)F04B 53/14 (2006.01)F01C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020093642 28.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/044591 01.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/240846 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ONODERA, Tasuku
Tokyo 101-8280, JP
KOBAYASHI, Yoshio
Tokyo 101-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.