GETRIEBEGEHÄUSE
Brevet européen · EP4160051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160051
- Numéro de demande
- EP20947301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2020
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)F16H 57/021 (2012.01)F28D 1/03 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010730828 27.07.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/109212 14.08.2020
- Publication PCT
- WO2022/021484 03.02.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
LI, Jianwen
Beijing 100015, CN
YANG, Xudong
Beijing 100015, CN
ZENG, Xianwen
Beijing 100015, CN
LI, Jiaqi
Beijing 100015, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.