MOTORISCH BETÄTIGTES VENTIL

Brevet européen · EP4160066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4160066
Numéro de demande
EP22210461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2018
Publié
5 avr. 2023
Délivré
17 avr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/53 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
F16C 17/08 (2006.01)
H02K 7/06 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
F25B 41/35 (2021.01)
Priorité
JP 2017187679 28.09.2017
Divisionnaire de
EP18862473
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

Fujikoki Corporation

17-24, Todoroki 7-chome Setagaya-ku, Tokyo 158-0082, JP

Inventeur

ARAI, Yusuke

Tokyo, 158-0082, JP

HOSOYA, Takeshi

Tokyo, 158-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.