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Brevet européen · EP4160071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4160071
Numéro de demande
EP22206445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16L 11/08 (2006.01)
F16L 11/12 (2006.01)
Priorité
IT 202000024055 13.10.2020
Divisionnaire de
EP21791005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Titulaire
    FITT S.p.A., Via Piave 8, 36066 Sandrigo (VI), Italie (supprimé)
    Inventeur
    PETRONILLI, Andrea, 35010 Carmignano di Brenta, Italie, STRAZZARI, Luca, 36066 Sandrigo (VI), Italie (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  6. 31 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Adresses de registre
    Titulaire
    FITT S.p.A., Via Piave 8, 36066 Sandrigo (VI), Italie
    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
    Inventeur
    PETRONILLI, Andrea, 35010 Carmignano di Brenta, Italie, STRAZZARI, Luca, 36066 Sandrigo (VI), Italie

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

FITT S.p.A.

Via Piave 8, 36066 Sandrigo (VI), IT

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

PETRONILLI, Andrea

35010 Carmignano di Brenta, IT

STRAZZARI, Luca

36066 Sandrigo (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.