FAHRZEUGLEUCHTE
Brevet européen · EP4160082 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160082
- Numéro de demande
- EP21812410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21W 103/00 (2018.01)F21W 103/20 (2018.01)F21W 103/35 (2018.01)B60Q 1/30 (2006.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/239 (2018.01)F21S 43/245 (2018.01)F21S 43/20 (2018.01)
- Priorité
- JP 2020094788 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/020038 26.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/241644 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
NISHIHATA, Koji
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.