MODULARER AUFBAU EINER LED-LEUCHTE

Brevet européen · EP4160088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4160088
Numéro de demande
EP21200356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F21V 17/00 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 13/04 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 19 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.06.2026

  3. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

SITECO GmbH

Siteco GmbH

Georg-Simon-Ohmstr. 50, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Hösle, Tobias

83329 Waging, DE

Eichele, Timo

83362 Surberg, DE

Wagner, Roland

83301 Traunreut, DE

Sprick, Oliver

83071 Stephanskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.