MOTORBETRIEBENES VENTIL
Brevet européen · EP4160113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160113
- Numéro de demande
- EP22191452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2022
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 41/35 (2021.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021161672 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
MOCHIZUKI, Kenichi
Tokyo, 1580082, JP
YAZAWA, Masashi
Tokyo, 1580082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.