WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP4160130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160130
- Numéro de demande
- EP21817911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F28D 9/02 (2006.01)F28F 3/00 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)F28D 1/03 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020095828 02.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/004504 08.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/245986 09.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
OKUMURA, Takuya
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
NAGOSHI, Kenji
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
YAMAMOTO, Noriaki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.