VERMESSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4160144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160144
- Numéro de demande
- EP22197653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2022
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021160383 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 9 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.08.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
KANEKO, Junki
Tokyo-to, JP
NISHITA, Nobuyuki
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.