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Brevet européen · EP4160309 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4160309
Numéro de demande
EP21812625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06F 3/03 (2006.01)
G06F 3/0346 (2013.01)
G06F 3/0481 (2022.01)
G03B 17/56 (2021.01)
Priorité
JP 2020094853 29.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/007459 26.02.2021
Publication PCT
WO2021/240930 02.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

NOKUO, Taichi

Tokyo 108-0075, JP

NISHIKAWA, Kenzo

Tokyo 108-0075, JP

IGARASHI, Takeshi

Tokyo 108-0075, JP

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