ELASTISCHER PRÄGELACK MIT HOHER OPTISCHER DISPERSION

Brevet européen · EP4160312 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4160312
Numéro de demande
EP21200658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A44C 27/00 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
G03F 7/027 (2006.01)
A41D 27/08 (2006.01)
B44C 1/24 (2006.01)
B44F 1/02 (2006.01)
D06Q 1/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Joanneum Research Forschungsgesellschaft mbH

Leonhardstraße 59, 8010 Graz, AT

Inventeur

NEES, Dieter

8160 Thannhausen, AT

PALFINGER, Ursula

8200 Albersdorf-Prebuch, AT

RUTTLOFF, Stephan

8184 Anger, AT

GÖTZ, Johannes

8200 Gleisdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.