NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4160567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160567
- Numéro de demande
- EP20937623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2020
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G08G 1/00 (2006.01)G08G 1/16 (2006.01)B60W 40/08 (2012.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/021164 28.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/240741 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
ISHII, Hiroshi
673-8666 Akashi-shi, Hyogo, JP
IWAMOTO, Taro
673-8666 Akashi-shi, Hyogo, JP
NAKAJIMA, Takeshi
673-8666 Akashi-shi, Hyogo, JP
NAGASAKA, Kazuya
650-8670 Kobe-shi, Hyogo, JP
SANO, Atsushi
650-8670 Kobe-shi, Hyogo, JP
ICHIKAWA, Kazuhiro
650-8670 Kobe-shi, Hyogo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.