NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4160571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160571
- Numéro de demande
- EP20938047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2020
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)G08G 5/00 (2025.01)G08G 1/00 (2006.01)G08G 1/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/021166 28.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/240743 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHII, Hiroshi
673-8666 Akashi-shi, Hyogo, JP
IWAMOTO, Taro
673-8666 Akashi-shi, Hyogo, JP
NAKAJIMA, Takeshi
673-8666 Akashi-shi, Hyogo, JP
NAGASAKA, Kazuya
650-8670 Kobe-shi, Hyogo, JP
SANO, Atsushi
650-8670 Kobe-shi, Hyogo, JP
ICHIKAWA, Kazuhiro
650-8670 Kobe-shi, Hyogo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.