ELEKTRISCHES ENERGIESPEICHERMODUL
Brevet européen · EP4160633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160633
- Numéro de demande
- EP21814545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01G 11/10 (2013.01)H01G 11/82 (2013.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6567 (2014.01)H01M 50/262 (2021.01)H01M 50/264 (2021.01)H01G 11/76 (2013.01)H01M 50/209 (2021.01)H01G 11/12 (2013.01)H01G 11/78 (2013.01)
- Priorité
- JP 2020094138 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/019292 21.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/241419 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
SATO, Kasumi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
NORIMINE, Shota
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.