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Brevet européen · EP4160727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160727
- Numéro de demande
- EP21812413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01M 4/133 (2010.01)H01M 4/134 (2010.01)H01M 4/36 (2006.01)H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/48 (2010.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 4/587 (2010.01)C01B 32/00 (2017.01)C01B 32/05 (2017.01)C01B 32/354 (2017.01)
- Priorité
- JP 2020093159 28.05.2020JP 2021005094 15.01.2021JP 2021005095 15.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/020496 28.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/241747 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
KURITA ,Takayuki
Tokyo 105-8518, JP
AKIMOTO, Kohei
Tokyo 105-8518, JP
ITO, Yuji
Tokyo 105-8518, JP
INOUE, Hirofumi
Tokyo 105-8518, JP
BAEK, Jinseok
Tokyo 105-8518, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.