ALKALISCHE KNOPFZELLE

Brevet européen · EP4160758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4160758
Numéro de demande
EP21838005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01M 6/12 (2006.01)
H01M 4/06 (2006.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/66 (2006.01)
H01M 50/193 (2021.01)
H01M 10/32 (2006.01)
H01M 50/109 (2021.01)
H01M 10/26 (2006.01)
H01M 10/28 (2006.01)
H01M 6/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020118434 09.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/025876 09.07.2021
Publication PCT
WO2022/009967 13.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  3. 9 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

INOUE, Yusuke

Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.