ZYLINDRISCHE BATTERIE

Brevet européen · EP4160791 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4160791
Numéro de demande
EP21814367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01M 50/183 (2021.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/0587 (2010.01)
H01M 50/107 (2021.01)
H01M 50/131 (2021.01)
H01M 50/152 (2021.01)
H01M 50/184 (2021.01)
H01M 50/186 (2021.01)
H01M 50/474 (2021.01)
Priorité
JP 2020093066 28.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/017972 12.05.2021
Publication PCT
WO2021/241215 02.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

NOGAMI, Takahiro

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.